Présentation
Propriétaire du site : Association CAPP Grand Est – 5 rue Hannong 67000 STRASBOURG
Responsable publication : Jean-Philippe Donzé, le président – contact @ capp-ge.org
Webmaster : V.Respaut – valrespaut @ gmail.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Délégué à la protection des données : Marie-Christine AGOSTINI – contact @ capp-ge.org
Définitions
Utilisateur : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : tout ce que capp-ge.org met à disposition des Utilisateurs.
Contenu : ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
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Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’association CAPP GE, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis.
Le site internet https://capp-ge.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.
CAPP GE s’efforce de fournir sur le site capp-ge.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site capp-ge.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
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